Résultats de recherche : - Thématique: TRANSPORTS, Domaine: TRANSPORT URBAIN, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• La cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement

  • PEIGNE, Hubert

  • DEMAY, Arnaud

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004231-01

  • Accéder à la notice

  
• Le régime économique et patrimonial des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport

  • FARRAN, Pierre

  • VAULONT, Isabelle

  • GUILLAUME, Henri

  • MOURA, Patrice

  • SENEZE, Julien

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: mai 2004 Affaire n°004272-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province

  • PEIGNE, Hubert

  • SYLVESTRE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004293-01

  • Accéder à la notice

  
• Enquête technique suite au grave incident du 20 septembre 2003 sur la ligne D du RER en gare de Villeneuve-Triage

  • BONDUELLE, Yves

  • DESBAZEILLE, Bertrand

  • KOENIG, Jean-Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004254-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la réalisation d'une ligne tramway entre Saint-Denis et Bobigny (93)

  • CREPEY, Georges

  • DEMOULIN, Jacques

  • SELIGMANN, Bernard

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004091-01

  • Accéder à la notice

  
• POMA de Laon

  • LOMBARD, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004199-01

  • Accéder à la notice

  
• Redéfinition des modalités de subventionnement par l'Etat des TCSP de province

  • LAFONT, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004202-01

  • Accéder à la notice

  
• Expertise sur la sécurité du système de guidage du transport sur voie réservée Nancy et Caen

  • BONDUELLE, Yves

  • DESBAZEILLE, Bertrand

  • KOENIG, Jean-Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004149-01

  • Accéder à la notice

  

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